Fermer cette fenetre 

Directeur de la Publication :


Pierre Mongin,
Président de la RATP

Editeur :

RATP
(Établissement public à caractère industriel et commercial)
54, quai de la Rapée, 75599 PARIS CEDEX 12
Tél. : +33 1 58 78 20 20

Hébergeur :

Typhon
67 rue St Honoré
75001 Paris
Tél. : +33 1 42 210 730

Déclaration CNIL :

Déclaration CNIL en cours

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courrier électronique contact@objectif-respect.org

Par courrier : RATP
Département de la communication
Objectif-Respect – Informatique et libertés
LAC A85 – 54, quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12

Propriété intellectuelle :

L'intégralité du site Objectif-respect de la RATP est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site Objectif-respect de la RATP et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La RATP se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "RATP" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de la RATP.

Responsabilité de la RATP :

Les informations communiquées sur le site Objectif-respect de la RATP sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la RATP. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La RATP se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site Objectif-respect.

La responsabilité de la RATP ne saurait être engagée pour :

Utilisateurs :

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la RATP, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site Objectif-respect de la RATP lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la RATP des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.

L'utilisateur du site Objectif-respect renonce à exercer tout recours contre la RATP dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site Objectif-respect.

Liens hypertextes :

Les utilisateurs du site de la RATP ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP. Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de la RATP, merci de nous adresser un message.

Reproduction de contenus

Les utilisateurs du site de la RATP ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.
Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site Objectif-respect, merci de nous adresser un message.